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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CM CONSEIL
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OXYTAB BY GLOBALEX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OXYTAB BY GLOBALEX
CM CONSEIL, SARL

Numéro de dépôt :
4193308
Date de dépôt :
30/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/06/2025
OXYTAB BY GLOBALEX de CM CONSEIL

Présentation de la marque OXYTAB BY GLOBALEX

Déposée le 30 juin 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CM CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « OXYTAB BY GLOBALEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-30 du 24 juillet 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CM CONSEIL domicilié(e) 67 RUE DES OLIVIERS - 83130 - LA GARDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CM CONSEIL, M. MOREL CHRISTOPHE domicilié(e) 67 RUE DES OLIVIERS - 83130 - LA GARDE - France.

La marque OXYTAB BY GLOBALEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4193308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXYTAB BY GLOBALEX arrivera à expiration en date du 30 juin 2025.

CM CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : GlobalEx , AIRTAB BY GLOBALEX , COURTAGE ETHIQUE ET SOCIALEMENT RESPONSABLE CESAR , GLOBALEX , CLEANTAB BY GLOBALEX , POOLTAB BY GLOBALEX , ASSURANCES SOCIALEMENT RESPONSABLES ET ETHIQUES &STRES , GLOBALEX , AXOFI , AC.TAILORPATRIMOINE


CM CONSEIL, SARL - 67 RUE DES OLIVIERS - 83130 - LA GARDE - France


CM CONSEIL, M. MOREL CHRISTOPHE - 67 RUE DES OLIVIERS - 83130 - LA GARDE - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Inscription le 20 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°667380 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-20

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.